Mentions Légales et conditions générales d'utilisation du site internet VOLAILLES ARDECHE

Introduction

Nous vous remercions de lire ces conditions générales d'utilisation qui régissent les conditions d’accès et d’utilisation du site https://www.volailles-ardeche.fr/.

Nous vous invitons à consulter régulièrement cette rubrique car la société Le Groupement de Qualité des Volailles Fermières de l’Ardèche peut être amenée à la modifier à tout moment.

Tout utilisateur déclare avoir lu et accepté les mentions légales et les conditions générales d’utilisation et s’engage à s’y conformer.

Mise à jour le 01/01/2022.

Mentions légales

Le Groupement de Qualité des Volailles Fermières de l’Ardèche - ZA Le Flacher , 07340 FELINES 
Tél : 04 75 34 82 55 organisme professionnel

Editeur du Site : LDC Service 

Directeur de la publication : Didier BUFFIERE

Conception du site et réalisation : Société WEBZEN Communication - 3 Place Meissonier - 69 001 LYON 

Illustrations : Le Groupement de Qualité des Volailles Fermières de l’Ardèche

Le site est hébergé par : LDC Service , via LDC, Société par actions simplifiée au capital de 235 738 512,00 euros - RCS B 444 502 025  - Le Mans Tel: 02 43 62 70 00

Crédits photo : Le Groupement de Qualité des Volailles Fermières de l’Ardèche 

Droit d’auteur - Droit des marques – Protection des bases de données

La présentation et le contenu du site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur des droits d’auteur, de la propriété intellectuelle et industrielle.

Les créations apparaissant sur le site (dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées), sont objets de droits d’auteur, de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de la société Le Groupement de Qualité des Volailles Fermières de l’Ardèche ou de tiers ayant autorisé la société Le Groupement de Qualité des Volailles Fermières de l’Ardèche à les utiliser.

Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments (y compris ceux téléchargeables ou copiables) ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de la société Le Groupement de Qualité des Volailles Fermières de l’Ardèche, à l'exception de l'utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.

Toute utilisation non expressément autorisée peut engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Le Groupement de Qualité des Volailles Fermières de l’Ardèche se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction.

Vie privée – Données personnelles – Cookies

Nous vous invitons à vous reporter à notre Charte de confidentialité en cliquant ici.

Mentions Sanitaires :

Pour votre santé :

Pour toute information complémentaire, consultez le site : www.mangerbouger.fr

Responsabilité

Le Groupement de Qualité des Volailles Fermières de l’Ardèche a déployé ses meilleurs efforts pour s’assurer de l’exactitude des informations présentes sur son site internet (ci-après le Site). Cependant, Le Groupement de Qualité des Volailles Fermières de l’Ardèche n’est responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur le Site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.

Le Groupement de Qualité des Volailles Fermières de l’Ardèche ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité qui pourrait résulter de l’accès ou de l’utilisation de ce Site incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l’équipement informatique ou tout autre bien de l’utilisateur.

Par ailleurs. Le Groupement de Qualité des Volailles Fermières de l’Ardèche pourra unilatéralement et à tout moment interrompre temporairement ou définitivement l’accès à tout ou partie du Site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, sans que sa responsabilité ne puisse être recherchée et sans que cela ne puisse donner lieu à l’allocation de dommages et intérêts de quelque nature que ce soit.

Les pages du Site peuvent contenir des liens hypertextes renvoyant vers d'autres sites internet gérés par des sociétés distinctes de Le Groupement de Qualité des Volailles Fermières de l’Ardèche,  et sur lesquels Le Groupement de Qualité des Volailles Fermières de l’Ardèche n'exerce aucune sorte de contrôle. Le Groupement de Qualité des Volailles Fermières de l’Ardèche n'est pas responsable du contenu de tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via le Site ou les autres sites internet du groupe LDC. Tout utilisateur ou visiteur du Site ne peut mettre en place un lien hypertexte en direction de ce Site sans l’autorisation expresse préalable de Le Groupement de Qualité des Volailles Fermières de l’Ardèche.